Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TARTROU industries Meubles Salles de bains & Cuisines
S2IM, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3181654
Date de dépôt :
03/09/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/09/2022
TARTROU industries Meubles Salles de bains & Cuisines de S2IM

Présentation de la marque TARTROU industries Meubles Salles de bains & Cuisines

Déposée le 3 septembre 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) S2IM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TARTROU industries Meubles Salles de bains & Cuisines » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-41 du 11 octobre 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) S2IM domicilié(e) rue de la Gâtine - 49300 - CHOLET - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 684 102 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NONY domicilié(e) 3, rue de Penthièvre - 75008 - PARIS - France.

La marque TARTROU industries Meubles Salles de bains & Cuisines a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3181654.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TARTROU industries Meubles Salles de bains & Cuisines est expirée depuis le 3 septembre 2022.

S2IM a également déposé les autres marques suivantes : MINES , AQUAZUR , INSTINCT , ATELIER St JEAN , AQUASTAR , AQUAPLUS , M'KIT , M.I.N.E.S , AQUA , MINES


S2IM, Société par Actions Simplifiée - rue de la Gâtine - 49300 - CHOLET - France - SIREN 347684102


NONY - 3, rue de Penthièvre - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-06

Publication - Publication le 11 oct. 2002 au BOPI 2002-41

Inscription le 28 juillet 2009 - Transmission totale de propriété n°502936 - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-07-28

Renouvellement sans limitation le 10 juillet 2012 n°2504231 - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-07-10

Inscription le 3 décembre 2013 - Changement de dénomination n°613769 - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2013-12-03

Meubles ; garnitures de lit, de meuble, de porte (non métalliques) ; étagères de bibliothèques ; bois de lit ; pans de boiseries pour meubles ; buffets roulants (meubles) ; rayons pour classeurs (meubles) ; coffrets (meubles) ; commodes ; comptoirs (tables) ; dessertes ; dessertes pour ordinateurs ; établis ; étagères ; meubles métalliques ; portes de meubles ; rayons de meubles ; mobilier scolaire ; pièces d'ameublement ; présentoirs ; rayonnages ; sièges ; sofas ; tabourets ; vitrines (meubles) ; meubles de jardin ; meubles en bois ou en rotin ; chaises ; chaises longues (transatlantiques) ; balancelles ; fauteuils ; tables à dessin, de cuisine, de massage, de toilette et de rangement ; lits ; sommiers de lit ; paravents ; tréteaux (mobiliers) ; jardinières (meubles) ; coffres à jouets ; parcs pour bébés ; coussins, matelas et oreillers gonflables à usage non médical ; canapés ; meubles de bureau ; cadres (encadrement) ; appliques murales décoratives (ameublement) non en matière textile ; sculptures, figurines en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matière plastique ; boîtes, coffrets (en matières plastiques) ; boîtes aux lettres (ni en métal, ni en maçonnerie) ; portemanteaux (non métalliques) , patères (crochets) pour vêtements (non métalliques) ; cintres, housses pour vêtements (rangement) ; distributeurs fixes de papier, de serviettes (non métalliques) ; paillasses, plateaux de table, porteparapluies, porte-revues ; bustes pour tailleurs, mannequins ; tableaux d'affichage ; glaces et miroirs, miroirs de poches ; corbeilles ; écrins, éventails ; objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; coffrets à bijoux non en métaux précieux ; cadres à broderie ; porte-chapeaux ; écrans de cheminées ; finitions en matières plastiques pour meubles ; tableaux accroche-clefs ; tablettes de rangement ; vaisseliers ; appliques décoratives non en matières textiles ; baguettes (liteaux) d'encadrement ; casiers à bouteilles ; chaises hautes pour enfants ; travaux d'ébénisterie ; échelle en bois ou en matières plastiques ; plans de travail ; embrasses non en matières textiles ; enrouleurs non mécaniques pour tuyaux flexibles (non métalliques) ; revêtements amovibles pour éviers ; garnitures de fenêtres non métalliques ; fermetures de bouteilles (non métalliques) ; fermetures de récipients (non métalliques) ; galets pour rideaux ; garde-manger non métalliques ; bouchons de liège ; porte-livres ; loquets non métalliques ; plaques de verre pour miroirs ; rubans de paille ; paniers non métalliques ; rideaux de perles pour la décoration ; pièces d'ameublement ; piédestaux pour pots de fleurs ; poulies en matières plastiques pour stores ; rivets non métalliques ; rotin ; roulettes de meubles (non métalliques) ; serrures (autres qu'électriques) non métalliques ; tablettes de rangement ; tiroirs ; vis non métalliques.